Marie-Anne Ferry-Fall

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Marie-Anne FERRY-FALL
(Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques)
Objet:
membres du collège de la commission prévue à l'article L. 218-5 du code de la propriété intellectuelle
Les représentants des organisations professionnelles représentatives des auteurs ou des organismes de gestion collective suivants
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
06 Février 202206/02/2022
De: Ferry-Fall (Marie-Anne)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Ferry-Fall (Marie-Anne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Ferry-Fall (Marie-Anne)
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Ramonbordes (Christiane)
Groupe:
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Marie-Anne Ferry-Fall
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Marie-Anne Ferry-Fall
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Mai 200705/05/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.